Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAZ INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
3044814
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2010
Marque figurative de GAZ INDUSTRIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 2000 par la société GAZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société GAZ INDUSTRIE domicilié(e) (Société Anonyme), Zac de Rosarge - Les Echets, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 720 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044814.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2010.

GAZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : C L I M A D I A , INFRACAPT , GAZ INDUSTRIE , CERA SYSTEM , , GAZ INDUSTRIE , VISIOR GAZ INDUSTRIE , GAS RAD , INGAS , GAS - RAD


GAZ INDUSTRIE - (Société Anonyme), Zac de Rosarge - Les Echets, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 313720880


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520998 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520997 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tuyaux métalliques, tôles, ouvrages de tôlerie. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tubes radiants, panneaux lumineux pour l'éclairage, panneaux rayonnants à fluide caloporteur, panneaux radiants lumineux, panneaux radiants catalytiques. Générateurs d'air chaud. Destratificateurs et homogénéisateurs d'air. Aérothermes. Appareils et installations de traitement de l'air installés en toiture. Matériaux réfractaires. Installations, entretien, nettoyage ou réparation. Installations, nettoyage ou réparation d'installations et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de tubes radiants, de panneaux lumineux pour l'éclairage, d'aérothermes, de matériaux réfractaires, de tuyaux métalliques, de tôles, d'ouvrages de tôlerie. Travaux d'ingénieurs, consultations de professionnels et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux de génie (pas pour la construction), essais de matériaux, laboratoires, études, recherche et développement de produits dans le domaine du chauffage, de la ventilation, de la climatisation et du conditionnement d'air des locaux ou de la réalisation d'une fonction de production. Conseil et assistance dans le domaine de l'énergie, de l'ingénierie thermique et gazière. Etudes et calculs de dimensionnement thermique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.